Merci d'introduire une demande individuelle pour chaque film projeté : Les champs relatifs au film sont pré-remplis ! Les champ relatifs à votre structure peuvent également être préremplis si vous cochez l'option correspondante, (si, par exemple, vous soumettez plusieurs demandes) Le film projeté ne figure pas sur ce site ? Si vous êtes sûr qu'il est éligible au remboursement, remplissez un formulaire non pré-rempli ici. Si vous souhaitez savoir si le film est éligible, vous pouvez nous contacter ici. Film concerné Film Durée Année Taux de remboursement http://www.obrother.be/temps-mort.html" > Structure qui effectue la demande Votre prénom et nom * Votre email * Nom de votre structure * Adresse complète de votre structure * N°d'entreprise ou de TVA de votre structure * Si non pertinent, indiquez BE 0000 000 000 Coordonnées bancaires : numéro de compte IBAN de votre structure * Type de structure * Centre culturel Association Ecole Autre Je souhaite recevoir la newsletter du RACC * Oui Non Je souhaite que ce navigateur mémorise les champs de la rubrique "structure" Vous souhaitez soumettre plusieurs demandes, pour des projections ou films différents ? Choisissez "oui" pour que les champs de la rubrique "structure" soient mémorisés dans votre navigateur pendant un an à partir de l'envoi de ce formulaire. Oui Non La projection Date de la projection * Heure de début de la projection Nombre de spectateurs * Droit de diffusion HTVA (montant - en €) * Région de la projection * Bruxelles Wallonie Province de la projection * Brabant wallon Hainaut Liège Luxembourg Namur La projection a-t-elle eu lieu dans votre structure ? * Oui Non Nom du lieu de projection Adresse complète du lieu de projection Format de projection * DCP Fichier numérique DVD/Blu-Ray 35 mm Autre Type de projection * Publique Scolaire Autre Niveau(x) d'enseignement * Maternel Primaire Secondaire Supérieur Autre/inconnu Type(s) d'enseignement * Général Spécialisé Technique Qualification Autre/inconnu La projection scolaire était-elle gratuite ou payante pour les élèves ? * Gratuite Payante La projection scolaire était-elle ouverte aux parents ou à un public plus large que les élèves et le corps professoral ? * Oui Non À noter : Ce cadre constitue une exception pédagogique relative au droit d'auteur. Pour en savoir plus, cliquez ici. Documents à joindre Facture des droits de diffusion * Veuillez annexer le(s) document(s) au format .pdf, .jpg, .jpeg ou .png (max. 3 fichiers de 10 Mo chacun) × Glisser-déposer les fichiers ici ou parcourir Preuve de paiement des droits de diffusion * Veuillez annexer le(s) document(s) au format .pdf, .jpg, .jpeg ou .png (max. 3 fichiers de 10 Mo chacun) × Glisser-déposer les fichiers ici ou parcourir Avez-vous déjà bénéficié d'une aide du RACC ? * Oui Non Relevé d'identité bancaire * Relevé d'identité bancaire, signé par votre banque. Veuillez annexer le document au format .pdf, .jpg, .jpeg ou .png (max. 1 fichier de 10 Mo chacun) × Glisser-déposer les fichiers ici ou parcourir Autres documents éventuels Veuillez annexer le(s) document(s) au format .pdf, .jpg, .jpeg ou .png (max. 3 fichiers de 10 Mo chacun) × Glisser-déposer les fichiers ici ou parcourir Validation Commentaires éventuels Sur la projection, la demande... Signature * Veuillez parapher avec votre écran tactile ou avec votre souris Vie privée * En soumettant ce formulaire, j'accepte la politique de confidentialité et le stockage des informations soumises pour des fins de traitement administratif. Envoyer la demande Website
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